Alban de Loisy

De: Alban DE LOISY
directeur général, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
5° Au sein du collège composé de représentants des usagers de la nature garants du bon état écologique des milieux
f)
représentants de la fondation François Sommer
Groupe:
Comité national de la biodiversité
JORFTEXT000049894496(source JORF)
nomination
07 Juillet 202407/07/2024
De: Alban de Loisy
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service « évaluation des politiques publiques et appui aux administrations » de la direction interministérielle pour la modernisation de l'action publique
Groupe:
Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000027989940(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 201325/09/2013
De: Alban de Loisy
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service « évaluation des politiques publiques et appui aux administrations » de la direction interministérielle pour la modernisation de l'action publique
Groupe:
Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000027688700(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Alban de Loisy
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service « évaluation des politiques publiques et appui aux administrations » de la direction interministérielle pour la modernisation de l'action publique
Groupe:
Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000027180658(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 201317/03/2013
De: Alban de Loisy
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service « évaluation des politiques publiques et appui aux administrations » de la direction interministérielle pour la modernisation de l'action publique
Groupe:
Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000026596955(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Alban de Loisy
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions de la mission d'évaluation des politiques publiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000026498886(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201216/10/2012
De: Alban de Loisy
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions de la mission d'évaluation des politiques publiques
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000024361529(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Alban de Loisy
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions de la mission d'évaluation des politiques publiques
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022447730(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201008/07/2010